Déposée le 23 mars 2007 par JOUANNET MARIE-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est JOUANNET MARIE-PIERRE domicilié(e) 2 place d'Allier - 03200 - VICHY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOUANNET MARIE-PIERRE domicilié(e) 2 PLACE D'ALLIER - 03200 - VICHY - France.
La marque LA CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHARMILLE arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.
JOUANNET MARIE-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE MEULE
JOUANNET MARIE-PIERRE - 2 place d'Allier - 03200 - VICHY - France
JOUANNET MARIE-PIERRE - 2 PLACE D'ALLIER - 03200 - VICHY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Renouvellement avec limitation le 17 août 2017 n°2657255 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-08-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration, (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteur, service hôtelier, réservation de logement temporaires, crèches d'enfants, exploitation de terrains de camping, maison de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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